Index de Transparence Légale & Récépissé Préfectoral
L'association UNE ROSE POUR AZIYADE est une personne morale de droit privé à but non lucratif régulièrement déclarée auprès des représentants de l'État.
| Élément Réglementaire Obligatoire | Mentions & Identifiants Officiels Déclarés | Organisme de Contrôle / Source |
|---|---|---|
| Dénomination statutaire exacte : | UNE ROSE POUR AZIYADE | Statuts constitutifs de l'association |
| Forme juridique : | Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 | Ministère de l'Intérieur |
| Numéro au Répertoire National (RNA) : | W172010398 |
Sous-Préfecture de Rochefort (17) |
| Numéro SIREN (Système SIRENE / INSEE) : | 923360580 |
Institut National de la Statistique (INSEE) |
| Insertion au Journal Officiel (JOAFE) : | Publication officielle conférant la capacité juridique d'intérêt général | Direction de l'information légale (DILA) |
| Siège social & administratif : | DOM DE LA LIMOISE, 17620 ECHILLAIS, France | Déclaration préfectorale initiale |
| Objet statutaire exclusif : | Préservation de la mémoire littéraire de Pierre Loti, création de roseraies commémoratives vivantes et actions gratuites d'éducation populaire | Article 2 des Statuts |
| Régime fiscal et financier : | Organisme non-lucratif à gestion désintéressée • Absence de TVA marchande (Art. 261-7-1° du CGI) | Direction Générale des Finances Publiques |
Responsabilités Éditoriales & Prestataire Technique
Éditeur de la Plateforme d'Information
Le présent portail internet est édité par l'Association UNE ROSE POUR AZIYADE, personne morale à but non lucratif.
Adresse postale : Domaine de la Limoise, 17620 Échillais, France.
Téléphone : +33 9 40 93 89 11
Courriel officiel : kaushyipaihwuo@gmail.com
Directeur de la publication : Le Président en exercice de l'Association UNE ROSE POUR AZIYADE, agissant ès qualités au nom du Conseil d'Administration bénévole.
Prestataire d'Hébergement Web
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Les serveurs sont configurés selon les standards internationaux de sécurité HTTPS/TLS assurant le chiffrement de bout en bout des flux de consultation.
Politique de Confidentialité & Traitement des Données (RGPD)
L'association UNE ROSE POUR AZIYADE attache une importance capitale au respect scrupuleux de la vie privée des citoyens, des bénévoles et des partenaires associatifs.
1. Absence Totale de Finalité Commerciale ou Publicitaire
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2. Responsable du Traitement & Durée de Conservation
Le responsable du traitement des données est l'Association UNE ROSE POUR AZIYADE, représentée par son Président en fonction. Les données collectées sont conservées pour une durée strictement limitée aux nécessités associatives : un maximum de trois (3) ans à compter du dernier contact émanant de l'intéressé, ou pendant la durée légale de l'adhésion pour les membres réguliers de l'association.
3. Exercice des Droits Informatique et Libertés
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• Par voie postale : Association UNE ROSE POUR AZIYADE — Secrétariat RGPD, Domaine de la Limoise, 17620 Échillais, France.
4. Propriété Intellectuelle & Droit Moral Littéraire
Les textes originaux, analyses critiques, herbiers et photographies documentaires produits par l'association sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. L'utilisation des citations et extraits de l'œuvre de Pierre Loti (tombée dans le domaine public) s'effectue dans le respect scrupuleux du droit moral de l'auteur et de sa mémoire intègre. Toute reproduction des contenus éducatifs de notre site à des fins non-commerciales et scolaires est encouragée sous réserve de la mention explicite de la source : « Association d'intérêt général UNE ROSE POUR AZIYADE ».